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Archives 2017
les articles
publié le 27 décembre 2017.
CHSCT du 19 décembre 2017 - Compte rendu
publié le 20 décembre 2017.
CHSCT du 19 décembre 2017 - Déclaration liminaire
Droit à l’erreur
publié le 29 novembre 2017.
Compte rendu du CHS-CT du 21 novembre 2017
publié le 24 octobre 2017.
Compte rendu du CHSCT du 19 septembre 2017
publié le 27 septembre 2017.
CHSCT du 19 septembre 2017 - Déclaration liminaire
publié le 8 août 2017.
Déclaration liminaire du CHSCT du 6 juillet 2017
publié le 9 juillet 2017.
Compte rendu du CHSCT du 30 mai 2017
publié le 9 juillet 2017.
Déclaration liminaire du CHSCT du 30 mai 2017
publié le 1er juin 2017.
Représentants en CHSCT
Stéphane BOY (DRFiP)
Henri CATHALA (DRFIP)
Jean-Marc SERVEL (DRFIP)
Christophe PAGES (Douanes)
Marie-Françoise MILLEROU (Douanes)
Catherine BOURNISIEN (INSEE)
publié le 16 mai 2017.
CR CHSCT 20/04/2017