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CSAL (ex CTL)

Comité social d’administration local

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publié le 7 février 2025.
CSAL du 7 février 2025 : le dialogue 2025 n’est pas plus "social" que celui de 2024
La CGT Finances publiques a décidé de ne pas participer au CSAL du 7 février 2025 pour plusieurs raisons :

publié le 6 décembre 2024.
Déclaration liminaire CSAL reconvoqué le 6 décembre 2024 Amendes et Centre de contact
Liminaire CSAL de la Haute-Garonne reconvoqué le 6 décembre 2024 Monsieur le président, Le gouvernement Barnier vient d’être censuré par le Parlement. Il paie les orientations politiques contenues dans son budget 2025, une attaque austéritaire sans précédent contre (…)

publié le 29 novembre 2024.
Les Amendes en Haute-Garonne Création d’un centre de contacts et accueil à la Nouvelle Cité Compte-rendu du CSAL du 26 novembre 2024
La création du Centre de contacts amendes (CCA) et la question de l’accueil Amendes sur le site de la nouvelle Cité administrative de Toulouse au 1er janvier 2026 étaient au menu de ce CSA local. Le CAS a été créé en 2008 sur les cendres du service de la redevance (…)

publié le 26 novembre 2024.
Déclaration liminaire et Ordre du jour du CSAL 31 26 novembre 2024
Monsieur le président, Hier, 25 novembre, était la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes. L’actualité démontre malheureusement une réalité parfois ignorée, peu exprimée. Les victimes, comme les agresseurs, sont Madame et Monsieur (…)

publié le 24 octobre 2024.
Compte rendu du CSAL du 8 octobre 2024 reconvoqué le 18 octobre 2024
Les élus CGT Finances publiques 31 ont lu une déclaration liminaire la plus complète possible, balayant les sujets d’actualités et les principaux points de l’ordre du jour que vous retrouverez sur notre site local à l’adresse : (…)

publié le 21 octobre 2024.
Situation des SIP en Haute-Garonne : un document remis par la CGT au CSAL du 18 octobre 2024
Dans le cadre de la reconvocation du CSAL du 8 octobre sur le point de la réorganisation des SIP de l'agglomération toulousaine, la CGT a remis au DRFiP un relevé d'échanges avec les collègues du SIP de Colomiers, dont la teneur vaut hélas pour l'ensemble des SIP du (…)

publié le 18 octobre 2024.
Adresse unitaire CSAL DRFIP Haute-Garonne 18 octobre 2024 suite à reconvocation du CSAL après vote unanime défavorable.
l’ensemble des représentantes et représentants des personnels au CSAL de la DRFiP Haute-Garonne ont voté unanimement contre le projet de modification du périmètre de compétence de certains SIP toulousains lors de la première convocation le 8 octobre 2024

publié le 8 octobre 2024.
Déclaration liminaire et Ordre du jour CSAL 8 octobre 2024
L’ordre du jour du Comité social d’administration local (CSAL) de la DRFiP 31 du mardi 8 octobre 2024 est le suivant : 1. PV des séances précédentes à approuver 2. Ajustement de la compétence territoriale des services des impôts des particuliers (SIP) de Toulouse (…)

publié le 25 juillet 2024.
CSAL du 9 juillet : analyse des documents par la CGT
La CGT n'a fait qu'une déclaration liminaire au CSAL du 9 juillet, elle a toutefois analysé les documents fournis par la DRFiP 31, que vous trouverez dans les quatre publications ci-jointes...

publié le 25 juillet 2024.
Compte-rendus des CSAL des 23 mai et 28 mai 2024
On écrit parce que la direction n’entend pas…

publié le 9 juillet 2024.
Ordre du jour CSAL et déclaration liminaire 9 juillet 2024
Pour la CGT FiP 31, discuter en CSAL de sujets qui sont mis à l’ordre du jour par un gouvernement, un ministre et une directrice générale peut-être sur le départ ne nous semble pas très sérieux. Aussi, nous reviendrons potentiellement discuter avec vous dans cette (…)

publié le 28 mai 2024.
Déclaration liminaire CGT au CSAL du 28 mai 2024
Le CSAL du 23 mai était reconvoqué sur le point relatif aux horaires d'ouvertures de l'accueil des SGC, lorsqu'ils sont communs avec une permanence d'un accueil de proximité sur la même commune.

publié le 23 mai 2024.
Déclaration liminaire Comité Social d’Administration Haute-Garonne 23 mai 2024
Monsieur le président, À l’initiative de Sophie Binet, secrétaire générale de la CGT, et de Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme, 150 citoyen·nes s’alarment de l’utilisation de l’apologie du terrorisme pour bâillonner l’expression des (…)

publié le 15 mai 2024.
CSAL 23 mai 2024 Ordre du jour
Le Comité social d’administration local (CSAL) de la DRFiP 31 se réunira le jeudi 23 mai 2024 L’ordre du jour est le suivant : 1 - Approbation de PV 2 - Point d’étape relatif à la mise en place de l’antenne des SIE de Haute-Garonne à Agen 3 - Adaptation des (…)

publié le 28 mars 2024.
Compte rendu du CSAL du 7 mars 2024 La CGT permet au directeur de « réfléchir et anticiper » !
Les élus CGT Finances publiques 31 ont lu une déclaration liminaire la plus complète possible, balayant les sujets d’actualités et les principaux points de l’ordre du jour que vous retrouverez sur notre site local à l’adresse : (…)

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