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CSAL (ex CTL)

Comité social d’administration local

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publié le 24 octobre 2024.
Compte rendu du CSAL du 8 octobre 2024 reconvoqué le 18 octobre 2024
Les élus CGT Finances publiques 31 ont lu une déclaration liminaire la plus complète possible, balayant les sujets d’actualités et les principaux points de l’ordre du jour que vous retrouverez sur notre site local à l’adresse : (…)

publié le 21 octobre 2024.
Situation des SIP en Haute-Garonne : un document remis par la CGT au CSAL du 18 octobre 2024
Dans le cadre de la reconvocation du CSAL du 8 octobre sur le point de la réorganisation des SIP de l'agglomération toulousaine, la CGT a remis au DRFiP un relevé d'échanges avec les collègues du SIP de Colomiers, dont la teneur vaut hélas pour l'ensemble des SIP du (…)

publié le 18 octobre 2024.
Adresse unitaire CSAL DRFIP Haute-Garonne 18 octobre 2024 suite à reconvocation du CSAL après vote unanime défavorable.
l’ensemble des représentantes et représentants des personnels au CSAL de la DRFiP Haute-Garonne ont voté unanimement contre le projet de modification du périmètre de compétence de certains SIP toulousains lors de la première convocation le 8 octobre 2024

publié le 8 octobre 2024.
Déclaration liminaire et Ordre du jour CSAL 8 octobre 2024
L’ordre du jour du Comité social d’administration local (CSAL) de la DRFiP 31 du mardi 8 octobre 2024 est le suivant : 1. PV des séances précédentes à approuver 2. Ajustement de la compétence territoriale des services des impôts des particuliers (SIP) de Toulouse (…)

publié le 25 juillet 2024.
CSAL du 9 juillet : analyse des documents par la CGT
La CGT n'a fait qu'une déclaration liminaire au CSAL du 9 juillet, elle a toutefois analysé les documents fournis par la DRFiP 31, que vous trouverez dans les quatre publications ci-jointes...

publié le 25 juillet 2024.
Compte-rendus des CSAL des 23 mai et 28 mai 2024
On écrit parce que la direction n’entend pas…

publié le 9 juillet 2024.
Ordre du jour CSAL et déclaration liminaire 9 juillet 2024
Pour la CGT FiP 31, discuter en CSAL de sujets qui sont mis à l’ordre du jour par un gouvernement, un ministre et une directrice générale peut-être sur le départ ne nous semble pas très sérieux. Aussi, nous reviendrons potentiellement discuter avec vous dans cette (…)

publié le 28 mai 2024.
Déclaration liminaire CGT au CSAL du 28 mai 2024
Le CSAL du 23 mai était reconvoqué sur le point relatif aux horaires d'ouvertures de l'accueil des SGC, lorsqu'ils sont communs avec une permanence d'un accueil de proximité sur la même commune.

publié le 23 mai 2024.
Déclaration liminaire Comité Social d’Administration Haute-Garonne 23 mai 2024
Monsieur le président, À l’initiative de Sophie Binet, secrétaire générale de la CGT, et de Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme, 150 citoyen·nes s’alarment de l’utilisation de l’apologie du terrorisme pour bâillonner l’expression des (…)

publié le 15 mai 2024.
CSAL 23 mai 2024 Ordre du jour
Le Comité social d’administration local (CSAL) de la DRFiP 31 se réunira le jeudi 23 mai 2024 L’ordre du jour est le suivant : 1 - Approbation de PV 2 - Point d’étape relatif à la mise en place de l’antenne des SIE de Haute-Garonne à Agen 3 - Adaptation des (…)

publié le 28 mars 2024.
Compte rendu du CSAL du 7 mars 2024 La CGT permet au directeur de « réfléchir et anticiper » !
Les élus CGT Finances publiques 31 ont lu une déclaration liminaire la plus complète possible, balayant les sujets d’actualités et les principaux points de l’ordre du jour que vous retrouverez sur notre site local à l’adresse : (…)

publié le 7 mars 2024.
Déclaration liminaire Comité Social d’Administration Haute-Garonne 7 mars 2024
Monsieur le président, Le discours de politique générale du premier ministre Attal évoque la question du "réarmement" jusqu’à l’écoeurement. Nous avons bien perçu à qui ce gouvernement avait décidé de faire la guerre : aux plus modestes d’entre nos (…)

publié le 12 janvier 2024.
2ème convocation les représentants CGT des personnels quittent la séance ! Déclaration Liminaire CSAL emplois Finances Publiques Haute-Garonne du 12 janvier 2024
19 nouvelles suppressions d’emplois dans notre département, qui s’ajoutent aux centaines supprimées depuis la création de la DRFiP en 2008.

publié le 4 décembre 2023.
Règlement Intérieur CSAL les propositions en intersyndicale des représentants CGT des personnels de la DRFIP Haute-Garonne 1er décembre 2023
Le Règlement Intérieur doit être un outil facilitant, non une entrave au dialogue social. Il est impératif que le RI reflète une véritable volonté de dialogue et de concertation, en garantissant des conditions de travail et de représentation équitables pour tous.

publié le 1er décembre 2023.
CSAL HAUTE-GARONNE 1er décembre 2023 Les quatre organisations syndicales quittent la séance en lisant le texte suivant.
« Et pour finir cette réunion nous laisserons le mot de la fin à Jérome Fournel. Il y a un an, il nous disait : « J’ai l’intime conviction que notre raison d’être trouve sa pleine expression dans notre esprit collectif. » Et comme le précisait le protocole (…)

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